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Au voleur, ma propriété intellectuelle!

François et MyriamComme nous en faisions état la semaine dernière dans un autre billet de blogue, il est capital d’avoir une bonne stratégie de propriété intellectuelle. Que ce soit en utilisant les brevets, la marque de commerce, les dessins industriels ou le droit d’auteur, il est important de protéger nos idées. Toutefois, même si vous protégez vos innovations, vous risquez toujours de rencontrer un copieur sans scrupule sur votre chemin, surtout si votre idée a un fort potentiel commercial. Voici quelques histoires concrètes qui illustrent à quel point il faut être vigilant.

Un brevet, et alors?

ID-100260636La compagnie Trompe Incorporated était un petit manufacturier spécialisé dans la sécurité  routière. Elle avait breveté ses idées de design de feux de circulation intelligents. Un beau jour, une firme de l’Oregon a tout bonnement volé la carte de circuits imprimés, sans même prendre le temps d’enlever les mentions relatives au brevet de Trompe. La firme fraudeuse a ensuite utilisé l’invention pour ses propres produits, qu’elle vendait moins cher que son compétiteur, étant donné que les coûts reliés au développement et à la recherche avaient déjà été pris en charge. Une mise en demeure a été envoyée par Trompe et de longues procédures judiciaires ont été enclenchées. Le résultat : la firme qui était en contrefaçon a fermé ses portes, pour rouvrir de l’autre côté de la rue sous un autre nom, ce qui annula toutes les démarches précédentes. Elle continua de vendre ses produits contrefaits, alors que Trompe dû déclarer faillite; les frais de cour ayant eu raison de la compagnie.  Morale de l’histoire? Avoir des brevets, c’est bien, mais encore faut-il avoir les moyens de les défendre! D’où l’importance d’avoir une stratégie de PI bien pensée!

Converse : victime de sa popularité

La compagnie américaine productrice de chaussures de sport Converse connait les désagréments de la popularité. Quand nos produits sont aimés et reconnus à travers le monde, beaucoup sont tentés de s’enrichir en appliquant notre image de marque à leurs propres produits. À ce jour, l’entreprise poursuit 21 compagnies pour l’imitation de son design « All star » et la violation de sa marque de commerce, en plus d’avoir envoyé 180 mises en demeure depuis 2008. Si Converse n’avait pas enregistré sa marque de commerce, la lutte serait pratiquement perdue d’avance. Comme quoi faire respecter sa propriété intellectuelle demande temps et investissement.

Des dessins industriels à donner?

Leslie Saul est présidente de sa compagnie d’architecture et de design intérieur. Sur The Tracklight Blog, elle raconte qu’on l’avait approchée pour concevoir le design d’un bureau à Boston. Son équipe avait réalisé des plans (qui avaient été officiellement enregistrés), et ils avaient même pu discuter des couleurs, matériaux, éclairage et autres avec le client. Mais lorsque l’étape de préparer les documents de construction arriva, le client venait d’apprendre que tous les plans de leurs bureaux devaient être conçus par le siège social… En plus de n’avoir reçu aucun paiement, elle apprit plus tard que le client « avait pu matérialiser les plans originaux dans les moindres détails »! Le pire dans tout ça : l’histoire s’est répétée plus d’une fois! On doit donc en comprendre que, même si l’on prend des dispositions pour assurer ses arrières, la propriété intellectuelle demeure difficile à protéger. Pour nous aider dans de telles situations, rien ne vaut l’avis d’un expert.

Un support technique qui coûte cher

En 2007 en Californie, deux grandes compagnies d’informatique réglaient un litige en cour pour un vol de droits d’auteur. La filiale TomorrowNow de la compagnie SAP était accusée d’un vol de 12 téraoctets de matériel relié à un logiciel développé par le plaignant, la compagnie Oracle. TomorrowNow avait été en contact avec ce matériel alors que la filiale offrait du support technique aux clients de Oracle. Selon la présidente de Oracle, Safra Catz, SAP s’était approprié des milliers de copies de leur logiciel et les avaient revendus à leurs clients, sur une période de trois ans. Le PDG de Oracle a affirmé que, s’il avait dû concéder des licences pour cette propriété intellectuelle, il en aurait coûté 4 millions de dollars à SAP. L’entreprise accusée a reconnu sa culpabilité avant que le procès ne commence, puis ce dernier a démontré que la plupart des hauts dirigeants de SAP étaient au courant des activités illégales depuis le tout début. Au terme d’un procès de trois ans, SAP a reçu une amende de 1,3 milliard de dollars. Puis, la cause est allée en appel : en août 2014, la cour offrait à Oracle le choix d’une compensation de 356,7 millions ou… d’un autre procès! Si l’histoire s’est tout de même bien terminée, la lutte aura été longue et laborieuse.

Heureusement, pour vous éviter une situation problématique, vous pouvez compter sur les différentes ressources mises à la disposition des PME. C’est d’ailleurs pour bien vous outiller que nous offrirons une formation sur les aspects stratégiques de la propriété intellectuelle le 9 décembre 2014. D’ici là, partagez-nous vos expériences en PI ou contacter un expert de Défi Innovation Estrie.

Denis Marchand

Contactez Denis Marchand, expert de Défi Innovation Estrie.
dmarchand@defiinnovationestrie.ca
819 822-8998 poste 41

 

 

 

Sources:
http://www.tinaja.com/glib/patnthor.pdf
http://blog.traklight.com/one-shoe-to-rule-them-all-converse-all-stars-trademark-dispute
http://blog.traklight.com/intellectual-property-horror-stories
http://online.wsj.com/news/articles/SB10001424052748703514904575602653487809586?mod=djemTECH_t&mg=reno64-wsj&url=http%3A%2F%2Fonline.wsj.com%2Farticle%2FSB10001424052748703514904575602653487809586.html%3Fmod%3DdjemTECH_t
http://www.pcmag.com/article2/0,2817,2373274,00.asp

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